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KLMProd Contrat Autorisation à Photographier

Adresse :

178 Bis Rue Le Cours

84210 Saint-Didier

Tél : 06/12/56/11/84

E- mail : contact@klmprod.com

Site Internet : www.klmprod.com

Agissant au nom de : Marron Eric

En Qualité de : Responsable de KLMProd

Statut de L’entreprise : Régime Auto – Entreprise non assujetti à la TVA.

N° Siret : 39222140400032

A photographier notre prestataire du ____________________________ et à utiliser son image à des fins non commerciales.

Autorisation d’utilisation de sa photographie uniquement en groupe.
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à la l’image et droit au nom,
J’autorise ou ☐ Je n’autorise pas

KLMPROD à photographier dans le cadre de la présente.
Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement, sous toutes formes et tous supports connus et inconnus à ce jour,
sans aucune limitation pour une durée indéterminée, intégralement ou par extrait et notamment pour :

http://www.klmprod.com

Le bénéficiaire de l’autorisation s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptibles de porter atteinte à la vie privée
ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies, objets de la présente,dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe
ou toute autre exploitation préjudiciable.

Le traitement des données à caractère personnel est mis en œuvre conformément aux dispositions
de la loi n°2006-64 du 23 janvier 2006 modifiant la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Fait le :


A :


Signature KLMPROD :                                                                           Signature de l’Organisateur :

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